Erreur BR-CO-13 : le total hors taxes ne correspond pas aux lignes, remises et frais

ErreurCalculs et totauxContrôle : Règles EN 16931BT-109BT-131BT-107BT-108

Message d'origine

[BR-CO-13]-Invoice total amount without VAT (BT-109) = Σ Invoice line net amount (BT-131) - Sum of allowances on document level (BT-107) + Sum of charges on document level (BT-108).

Ce message est celui des règles officielles, reproduit tel quel. Les codes BT et BG désignent les données de la norme EN 16931.

Ce que vérifie la règle

Le total hors taxes de la facture (BT-109) se déduit de trois autres montants du pied de facture : le total des lignes (BT-106), le total des remises globales (BT-107) et le total des frais globaux (BT-108).

Le validateur refait ce calcul : total des lignes, moins les remises, plus les frais. Le résultat doit être le total hors taxes déclaré.

Causes fréquentes

  • Une remise globale figure dans le total hors taxes, mais son montant n'est pas reporté dans le total des remises.
  • Des frais de port sont facturés en pied de facture sans être repris dans le total des frais.
  • La remise est comptée deux fois : une fois dans les lignes, une fois en pied de facture.

Comment corriger

  1. Vérifiez que chaque remise ou frais global déclaré dans la facture est repris dans le total correspondant.
  2. Recalculez le total hors taxes à partir des trois totaux, sans repartir des lignes.
  3. Si une remise est déjà comprise dans les montants des lignes, ne la déclarez pas une seconde fois en pied de facture.

Exemple

Total des lignes de 1 000,00 et remise globale de 50,00 : le total hors taxes doit valoir 950,00.

XML fautif

<ram:LineTotalAmount>1000.00</ram:LineTotalAmount>
<ram:AllowanceTotalAmount>50.00</ram:AllowanceTotalAmount>
<ram:TaxBasisTotalAmount>1000.00</ram:TaxBasisTotalAmount>

XML corrigé

<ram:LineTotalAmount>1000.00</ram:LineTotalAmount>
<ram:AllowanceTotalAmount>50.00</ram:AllowanceTotalAmount>
<ram:TaxBasisTotalAmount>950.00</ram:TaxBasisTotalAmount>

L'exemple est en syntaxe CII, celle de Factur-X, réduit aux balises utiles. En UBL, ces montants sont cbc:LineExtensionAmount, cbc:AllowanceTotalAmount, cbc:ChargeTotalAmount et cbc:TaxExclusiveAmount, dans cac:LegalMonetaryTotal.

Où s'applique cette règle

La règle figure dans les jeux de règles officiels suivants, exécutés par le validateur :

  • EN 16931, syntaxe CII
  • EN 16931, syntaxe UBL
  • Factur-X BASIC WL
  • Factur-X BASIC
  • Factur-X EN 16931